


En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs que le présent site https://www.laplumedifran.com est la propriété exclusive de :
la Plume d'Ifran - Ifran VAIANI
Adresse postale anonymisée
Téléphone : 06.18.49.84.68
Siren : 894 884 121
Contact : laplumedifran@gmail.com
Directrice de publication : Ifran VAIANI
Déléguée à la protection des données : Ifran VAIANI
Hébergeur : O2Switch - 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand - Téléphone : 04.44.44.60.40
Les CGV peuvent être consultées par tout visiteurs du site https://www.laplumedifran.com en cliquant ci-dessous
Ifran VAIANI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site https://www.laplumedifran.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toutes reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite sauf autorisation écrite préalable d'Ifran VAIANI
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelquconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivant du Code de Propriété Intellectuelle.
Ifran VAIANI ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateurs lors de l'accès au site https://www.laplumedifran.com
Ifran VAIANI décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et continus présents sur laplumedifran.com
Ifran VAIANI s'engage à sécuriser au mieux le site https://www.laplumedifran.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Ifran VAIANI se réserve le droit de supprimer sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Ifran VAIANI se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de support utilisé (texte, photographie...).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
À l'occasion de l'utilisation du site https://www.laplumedifran.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desuqells l'utilisateur à accédé au site https://www.laplumedifran.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole internet (IP) de l'utilisateur
En tous état de cause Ifran VAIANI ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.laplumedifran.com.
L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site https://www.laplumedifran.com l'obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande auprès de notre Déléguée à la Protection des Données Ifran VAIANI via le courriel suivant : laplumedifran@gmail.com
Aucun information personnelle de l'utilisateur du site https://www.laplumedifran.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, tranférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Seule l'hypothèse du racha de la Plume d'Ifran et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à dis de l'utilisateur du site https://www.laplumedifran.com.
https://www.laplumedifran.com n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispotitions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Le site https://www.laplumedifran.com contient des liens hypertextes vers d'autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d'autres sites vers https://www.laplumedifran.com
La navigation sur le site https://www.laplumedifran.com est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de un mois.
tive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://www.laplumedifran.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridication aux tribunaux compétents de Paris.
Ifran VAIANI est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site https://www.laplumedifran.com, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toutes reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est interdite sauf autorisation écrite préalable d'Ifran VAIANI
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelquconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivant du Code de Propriété Intellectuelle.
Ifran VAIANI ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateurs lors de l'accès au site https://www.laplumedifran.com
Ifran VAIANI décline toute responsabilité quant à l'utilisation qui pourrait être faite des informations et continus présents sur laplumedifran.com
Ifran VAIANI s'engage à sécuriser au mieux le site https://www.laplumedifran.com cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Des espaces interactifs (espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Ifran VAIANI se réserve le droit de supprimer sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Ifran VAIANI se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de support utilisé (texte, photographie...).
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
À l'occasion de l'utilisation du site https://www.laplumedifran.com, peuvent êtres recueillies : l'URL des liens par l'intermédiaire desuqells l'utilisateur à accédé au site https://www.laplumedifran.com, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole internet (IP) de l'utilisateur
En tous état de cause Ifran VAIANI ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.laplumedifran.com.
L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l'utilisateur du site https://www.laplumedifran.com l'obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande auprès de notre Déléguée à la Protection des Données Ifran VAIANI via le courriel suivant : laplumedifran@gmail.com
Aucun information personnelle de l'utilisateur du site https://www.laplumedifran.com n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, tranférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Seule l'hypothèse du racha de la Plume d'Ifran et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à dis de l'utilisateur du site https://www.laplumedifran.com.
https://www.laplumedifran.com n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.
Les bases de données sont protégées par les dispotitions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Le site https://www.laplumedifran.com contient des liens hypertextes vers d'autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d'autres sites vers https://www.laplumedifran.com
La navigation sur le site https://www.laplumedifran.com est susceptible de provoquer l'installation de cookie(s) sur l'ordinateur de l'utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d'un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d'accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de un mois.
Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://www.laplumedifran.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridication aux tribunaux compétents de Paris.